Conseil municipal

Conseil municipal du 13 avril 2021

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 13 avril 2021 à 19h au centre socioculturel
Un live sera disponible en temps réel sur Facebook

Ordre du jour :
➡Vie communale :
1 Fermeture du Camping Claire-Forêt
➡ Ressources Humaines :
2 Gratification de stagiaire Master
➡Finances :
3 Acquisition de l'ancien Lycée Professionnel
4 Location de terres agricoles
5 Gratuité de loyer - appartement du Tribunal
6 Convention d'adhésion programme Petite Ville de demain
7 Demande de subvention pour le Centre Socioculturel - DSIL
8 Demande de subvention pour les escaliers de l'église protestante - DSIL
9 Demande de subvention pour plateaux surélevés - DSIL
10 Demande de subvention pour plateaux surélevés -AMISSUR
11 Demande de subvention pour plateforme élévatrice - DSIL
12 Complément - Concours architecte pour complexe sportif
13 Passage du budget de la commune en référentiel M57
14 Comptes administratif et de gestion - exercice 2020 - Budget principal de la
➡Ville
15 Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2020 - Budget Principal
16 Fixation des taux d'imposition - Exercice 2021
17 Vote du Budget Primitif - Exercice 2021- Budget Principal
18 Comptes administratifs et de gestion - exercice 2020 - Budget annexe du Lotissement Montmorency
19 Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Lotissement Montmorency
20 Vote du Budget Primitif- Exercice 2021- Budget annexe du lotissement Montmorency Ill
21 Comptes administratif et de gestion - exercice 2019 - Budget annexe
➡Centre de Loisirs de la Mutche
22 Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Centre de Loisirs De la Mutche
23 Vote du Budget Primitif- Exercice 2021- Budget annexe du Centres de Loisirs de la Mutche
24 Comptes administratif et de gestion - exercice 2020 - Budget annexe Cité des Jardins
25 Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Cité des Jardins
26 Vote du Budget Primitif - Exercice 2021- Budget annexe Cité des Jardins
27 Comptes administratif et de gestion - exercice 2020 - Budget annexe
Hôtel Restaurant
28Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Hôtel Restaurant
29 Vote du Budget Primitif- Exercice 2021- Budget annexe Hôtel
Restaurant
30 Comptes administratif et de gestion - exercice 2020 - Budget annexe Cap 3000
31 Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Cap 3000
32 Vote du Budget Primitif- Exercice 2021- Budget annexe Cap 3000
33 Divers

 


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