2024
ORDRE DU JOUR
DOB
Vie Communale :
1 – Dérogation de l’organisation de la semaine scolaire
2 – Dépôts des archives de la commune aux archives départementales
3 – Zones d’accélération des énergies renouvelables
4 – Classement d’une voie privée dans le domaine public
Finances :
5 – Demande de subventions – Rue Léon Maujean
6 – Cession de parcelle rue du Parc Clémenceau
7 – Cession de parcelle rue des Jardins
8 – Cession de la nacelle de la commune
9 – Acquisition nue-propriété - Partie « bureaux » Weiler
10 – Cession propriété immobilière - Bâtiment
11 – Cession propriété immobilière – Terrain à bâtir
12 – Cession foncier non bâti – Espace naturel SNF
13 – Mesure d’accompagnement – NEOEN
14 - Divers
2023
ORDRE DU JOUR
Vie Communale :
1 – Rapport d’activité CASAS 2022
2 – Approbation et autorisation de signature d’une promesse de constitution de servitudes avec la société ECO DELTA
3 – Syndicat forestier de Laning
4 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2022 :
5 – Modifications règlement cimetières
6 – Désaffection Temple
Ressources Humaines :
7 – Prime pouvoir d’achat
8 – CDG – Assurance statutaire
9 – Modification des horaires des Services Techniques
Finances :
10 – Modifications règlements pêche
11 – Décision modificative n° 5
12 – Décision modificative n° 6
13 – Recrutement agents recenseurs
14 – Location étang de la Mutche
15 – Convention Croix-Rouge – Multi-accueil
16 – Modification des tarifs des concessions funéraires
17 – Divers
2022
ORDRE DU JOUR
Vie Du conseil :
1. Désignation des membres de la CAO
3. Création de la commission DSP
4. Concours décorations 2022
5. Convention petits déjeuners
6. Convention MSP
7. Déclassement voierie
8. Extinction éclairage public
9. Modification des statuts du syndicat forestier de Laning
10. DSP Funérarium
11. Rétribution vente cartes de pêche journalières
13. Décision modificative 2
14. Demande de subvention . Temple
15. Demande de subvention — Ecole Centre
16. Demande de subvention — Ecole Streiff
17. Vente Mercedes Sprinter
18. Octroi de la garantie Agence France Locale
19. Demande de subvention projet 1001 gares
20. Divers