ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

Finance :

1 – Contribution vente cartes de pêche journalières

2 – Médiathèque – Demande de subvention Lire en Fête 2024

3 – Suspension projet complexe sportif

4 – Attribution marché Temple

5 – Octroi garantie AFL 2024

 6 – Signature avenant SFR

 7 - Divers 

ORDRE DU JOUR

Vie Communale :

1 – Rapport d’activité CASAS 2022
2 – Approbation et autorisation de signature d’une promesse de constitution de servitudes avec la société ECO DELTA
3 – Syndicat forestier de Laning
4 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2022 :
5 – Modifications règlement cimetières
6 – Désaffection Temple

Ressources Humaines :

7 – Prime pouvoir d’achat
8 – CDG – Assurance statutaire
9 – Modification des horaires des Services Techniques

Finances : 

10 – Modifications règlements pêche
11 – Décision modificative n° 5
12 – Décision modificative n° 6
13 – Recrutement agents recenseurs
14 – Location étang de la Mutche
15 – Convention Croix-Rouge – Multi-accueil
16 – Modification des tarifs des concessions funéraires
17 – Divers 

ORDRE DU JOUR

Vie Communale :

1 – Convention Mise en place de publicité dans les équipements sportifs
2 – Chasse – Renouvellement du bail
3 – Chasse – Désignation d’un estimateur des dégâts de gibiers rouges
4 – Adhésion au SELEM

Finances :    

5 – Créances irrécouvrables
6 – Convention dispositif « Petits Déjeuners »
7 – Décision Modificative n°4
8 – Vente bâtiment Cissey
9 – Divers celle Val des Loups
8 — Divers

ORDRE DU JOUR

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Informations :

DOB
Rapport de la cour des comptes pour la CASAS

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Vie du conseil :

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Vie communale :

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Vie Du conseil :

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Information / Débat :

- Eoliennes
- Eclairage Public

Vie Communale :

1 – Cession à titre gratuit sirène RNA

2 – Médiathèque - Règlement intérieur Médiathèque

3 – Médiathèque – Charte des bénévoles

4- Médiathèque – Charte Multimédia

5 – Médiathèque – Charte des collections

6 – Signature d’une convention cadre avec la CASAS – Urbanisme

Ressources Humaines :

7 – Attribution véhicule de service

8 – Règlement - Conditions utilisation véhicules personnels

9 – Création d’un Comité Social Territorial Local

Finances :

10 – Droits de place marché

3 - Convention formation maitres-nageurs
4 - Demande de subvention AAP numérique - installation d'une borne numérique
5 - Demande de subvention AAP numérique - Formation logiciel ST
6 - Changement tarif parcelle Val des Loups
7 - Subvention association KTBC
8 - Subvention exceptionnelle MJC
9 - Vente Bâtiments Rue Montmorency