ORDRE DU JOUR
1- Adressage de rue
Finances:
2- MSP - Signature d'un avenant au bail professionnel
3- Aide à l'installationn des professionnels de santé - Adoption d'une convention
4- Vente d'un terrain rue Castelnau
6- Divers
ORDRE DU JOUR
1- Désignation d'un référent déontologue
Ressources humaines:
2-Création de poste
Finances:
3- Adhésion à un syndic de copropriété Clémenceau
4- Décision Modificative n°3
5- Retrait du SI2E
6- Cession d'une propriété
7- Convention FREE
8- Acquisition d'un véhicule
9- Convention prévoyance CDG - Adhésion
10- Convention partenariat entre la Ville de Morhange et l'AGURAM
11- Adhésion à la centrale d'achat Moselle Fibre
12- Adhésion à Moselle Fibre - Usages et services numériques
13- Divers
ORDRE DU JOUR
1 - Elections sénatoriales - Désignation des délégués titulaires et suppléants de conseillers municipaux
2 - Chasse - Commission de consultation
3 - Chasse - Commission de location
4 - Chasse - Consultation des propriétaires fonciers
7 - Instauration d'un règlement des gymnases
Finances :
12 - Avenant convention locations salles communales
14 - PVD - Adhésion à l'AGURAM
15 - Décision modificative N. 1
ORDRE DU JOUR
1 - Mise en place régime astreintes Police Municipale
2 - PVD - Aides à l'investissement des commerces et de l'artisanat de proximité
3 - PVD - Subvention - Financement étude centralité
4 - Vente bâtiment Ciessey
5 - Vente Hôtel Restaurant à la SODEVAM
6 - Modification des frais de participation des villages aux frais de fonctionnement des écoles de la ville
7 - Rémunération gardes pêches
8 - Divers
ORDRE DU JOUR
1 - Demande de subvention Médiatheque
2 - Comptes administratifs et de gestion - exercice 2022 - Budget principal de la Ville
3 - Affectation du resultat d'exploitation de l'exercice 2022 - Budget principal
4 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget principal
5 - Comptes administratifs et de gestion - exercice 2022 - Budget annexe Lotissement Montmorency
6 - Affectation.du r6sultat - Exercice 2022 - Budget annexe Lotissement Montmorency
7 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe du Lotissement Montmorency
8 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2022 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
9 - Affectation du resultat - Exercice 2022 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
10 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
11 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2022 - Budget annexe Cité des Jardins
12 - Affectation du resultat - Exercice 2022 - Budget annexe Cite des Jardins
13 - Vote Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe Cite des Jardins
14 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2022 - Budget annexe Hotel Restaurant
15 - Affectation du resultat - Exercice 2022 - Budget annexe Hotel Restaurant
16 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe Hotel Restaurant
17 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2022 - Budget annexe CAP 3000
18 - Affectation du resultat - Exercice 2022 - Budget annexe CAP 3000
19 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2023 - Budget annexe CAP 3000
20 - Subventions aux associations
21 - Divers
ORDRE DU JOUR
Vie du conseil :
Vie du communal :
2. Convention Mutche - Police municipale
3. Modification des statuts de la CASAS
Finances
4. Suppression des postes gardes-pêches
5. Centre socioculturel - Tarifs vaisselle
6. Bail commercial Mutche - CAP FUN
7. AMISSUR - Sécurisation
8. Divers
ORDRE DU JOUR
Vie communale :
1. Approbation du rapport d'activités 2021 CASAS
3. ACM - Charte des bénévoles
4. Règlement pêche
Finances :
5. Suppression des postes gardes-pêches
6. Nouvelle convention BAFA
7. AFL - Octroi garantie - 2023
8. Contrat de publicité - Panneaux LED
9. Projet Mutche - Collaboration Opérateur
11. Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation
ORDRE DU JOUR
Vie Du conseil :
1. Désignation des membres de la CAO
3. Création de la commission DSP
4. Concours décorations 2022
5. Convention petits déjeuners
6. Convention MSP
7. Déclassement voierie
8. Extinction éclairage public
9. Modification des statuts du syndicat forestier de Laning
10. DSP Funérarium
11. Rétribution vente cartes de pêche journalières
13. Décision modificative 2
14. Demande de subvention . Temple
15. Demande de subvention — Ecole Centre
16. Demande de subvention — Ecole Streiff
17. Vente Mercedes Sprinter
18. Octroi de la garantie Agence France Locale
19. Demande de subvention projet 1001 gares
20. Divers
ORDRE DU JOUR
Informations :
DOB
Rapport de la cour des comptes pour la CASAS
1. Projet de convention ORT
2. Convention UTT pour travaux route de Conthil, Rue Castelnau et Rue Verlaine
Ressources Humaines
3. Création / Suppression de postes - Avancement de grade
Finances
4. DSP
5. Modification tarifs dépôts sauvages / encombrants
6. Versement d'un don exceptionnel pour les victimes du séisme en Turquie - Syrie
7. Fixation des taux d'imposition 2023
8. Divers
ORDRE DU JOUR
Information / Débat :
- Eoliennes
- Eclairage Public
1. Installation de nouveaux conseillers municipaux
3. Rapport annuel sur le prix et la qualité de service oublic d'eau potable pour l'exercice 2021
4. Journée de solidarité
Finances :
6. Facturation repas Séniors
7. ZAC Claire-Forêt
8. Garantie d'emprunt AMEC
9. Convention Paintball
13. Paiement facture transport bus collège
14. Divers
Vie du Conseil :
1- Désignation d'un correspondant défense
Vie Communale :
2 - Projet de modification des circonscriptions territoriales de l'Eglise de la
confession d'Augsbourg d'Alsace et de Moselle
3 - Signature d'une convention et cadre de partenariat avec les associations
4 - Signature d'une convention de servitude pour la résidence du Château
Ressources Humaines :
5 - Règlement police municipale et planning
Finances :
6 - Acquisition de solutions numériques dans le cadre du groupement de
commandes Fus@é initié par le Département de la Moselle et leur
subventionnement
7 - Signature d'une convention d'accompagnement pour la rénovation
énergétique du parc éclairage public
8 - Abattement exceptionnel TLPE
9 - Exploitation panneaux lumineux
10 - Convention AAP Socle numérique écoles élémentaires
11 - Subvention Multi-accueil
12 - Décision Modificative n° 2
13 - Décision Modificative n° 3
14 - Divers
1 - Règlement de mise à disposition des salles communales
2 - Avis sur l'opportunité, le mode et le périmètre de l'aménagement foncier de la commune de Riche
3 - Modalité de publicité des actes pris par la commune
Finances :
4 - Règlement ALSH + Tarifs PVL
5 - Demande subvention Climaxion — Ecole Centre
6 - Modification du règlement du Centre Socioculturel + tarif vaisselle
7 - Divers
- Débat sur protection sociale complémentaire
- Sacs Multiflux
Vie du Conseil :
3 — Rapport sur la qualité de l'eau
4 — Rapport d'activité 2020 de la CASAS
5 — Règlement pêche
6 — Signature d'une convention avec le Multi-accueil
7 — Signature d'une convention avec le Département pour travaux de voierie
8 — Adressage des rues
9 — Médiathèque — convention de groupe
10 — Signature d'une convention d'occupation pour CMSEA
11 — Enquête publique foncier Riche
12 - Approbation d'une convention avec le Conseil de Fabrique / Dumortier
Ressources Humaines :
13 — Transformation de poste —adjoint administratif
14 — Transformation de poste —adjoint technique
15 — Création / suppression de postes — Avancement de grade
16 — Protection sociale complémentaire — Contrat groupe risques santé
Finances
17 — Attribution marché pour maîtrise d'œuvre pour la construction d'un Complexe sportif
18 — Adhésion Fondation du Patrimoine
19— Demande de subvention à la DRAC pour toiture église
20 — Demande de subvention AMISSUR — Feux
pédagogiques
21 — Demande de subvention Temple
22 — Versement d'un acompte de subvention pour la structure Multi accueil
23 — Versement d'un
acompte de subvention pour MBA
2 - Modification du règlement des cimetières municipaux
Vie Communale :
1 — Jeu concours bookface - Médiathèque
Finances :
2 — Dépôts sauvage d’ordures : fixation des tarifs d'enlèvement
3 — Usufruit LEP
4 — Signature convention d'occupation précaire avec le CMSEA -— Bâtiment Weiler
5 — Vente parcelles Chardonnerets
6 - Comptes administratifs et de gestion — exercice 2021 — Budget principal de la Ville
7 — Affectation du résultat d'exploitation de l’exercice 2021 — Budget principal
8 — Fixation des taux d'imposition — Exercice 2022
9 — Vote du Budget Primitif — Exercice 2022 — Budget principal
10 - comptes administratifs et de gestion - exercice 2021 - Budget annexe Lotissement Montmorency
11 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Lotissement Montmorency
12 - vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe du Lotissement Montmorency
13 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021 - Budget annexe Centre de Lolsirs de la Mutche
14 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
15 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
16 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021- Budget annexe Cité des Jardins
17 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Cité des Jardins
18 - Vote Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Cité des Jardins
19 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021- Budget annexe Hôtel Restaurant
20 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Hôtel Restaurant
21 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Hôtel Restaurant
22 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021 - Budget annexe CAP 3000
23 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe CAP 3000
24 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe CAP 3000
25 - Subventions aux associations
3 - Convention formation maitres-nageurs
4 - Demande de subvention AAP numérique - installation d'une borne numérique
5 - Demande de subvention AAP numérique - Formation logiciel ST
6 - Changement tarif parcelle Val des Loups
7 - Subvention association KTBC
8 - Subvention exceptionnelle MJC
9 - Vente Bâtiments Rue Montmorency
Vie Communale:
1 – Fusion du syndicat Intercommunal des eaux de Rodalbe et Environs et du Syndicat Intercommunal des Eaux de Vergaville 2 – Concours de vitrines de Noël3 – Mise à jour adressages
4 – Médiathèque – Désherbage de documents
Ressources Humaines:
5 – Contrat d’apprentissage6 – Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections
7 – Temps de travail des agents
Finances :
8 – Financement BAFA
9 – Facturation repas des Séniors
10 – Décision modificative n°4
11 – Approbation révision AC – CASAS
12 – Acquisition des bâtiments WEILER
Vie du conseil :
1 — Election d’un membre suppléant au syndicat intercommunal des eaux de
Rodalbe et Environs.
2 — Formation des élus
Ressources Humaines :
3 — Modification des horaires de travail des Services techniques
4 — Transformation de poste
Vie communale :
5 — Rythmes scolaires
6 — Convention pluri communale
7 — Nommage du boulodrome
Finances :
8 — Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B.)
9 - Convention de prestation de balayage pour la commune de Vallerange
10 — Demande de subvention DSIL — 2021 pour défibrillateurs
11 —Vente de bus IVECO et BMC
12 — Création d’un 3°” poste de Garde-péche
13 — Concours pour la construction d’un complexe sportif
14 — Vente d’un terrain au Val des Loups - CETIN
15 — Vente d’un terrain au Val des Loups - KAYACAN
16 — Opération patrimoniale — changement d’imputation pour la subvention Hotel- Restaurant
17 — Versement d’un acompte de la subvention pour la Croix-Rouge 2021
18 — Versement de l’indemnité pour |’étudiante en médecine
19 — Demande de subvention DSIL — Modernisation éclairage Mairie
20 — Erratum — Transfert de la zone d’activité Lavoisier a la Communauté D’Agglomération Saint-Avold Synergie
21 — Demande de subvention FFF — filets pare-ballons
22 — Demande de subvention FFF — stade de foot
23 — Demande de subvention DSIL — réfection de la toiture du gymnase Berteigne
24 — Demande de subvention FIPD — vidéoprotection au Centre Socioculturel
25 — Bail emphytéotique SPV
26 — Demande de subvention Région — Démolition Cissey
27 — Demande de subvention Région — Aménagement rue Montmorency