I - Adhésion RGPD CDG57
2 - Autorisation de surplomb pour installation d'une boîte aux lettres sur le domaine communal
3 - Autorisation de surplomb d'un débord de façade sur le domaine communal
4 - Approbation de la cession de la résidence autonomie
5 - Signature d'une convention « Petits Déjeuners »
6 - Modification du règlement des astreintes des Services Techniques
7 - Approbation du règlement de formation
8 - Approbation du plan de formation
Finances:
9 - Approbation du rapport de la CLECT - Eaux pluviales en date du 7 septembre 2021
10 - convention Territoriale Globale entre la CAF, la CASAS et la
Commune
11 - EPFGE - Usufruit WEILER
12 - Signature d'une convention pour le commerce avec ALEXIS - Grand est
13 - Souscription d'un prêt relais
14 - Remboursement de frais de mission
15 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association « Les Gourmands Disent »
16 - Demande de subvention AMISSUR 2022 - Sécurisation des piétons - Route de Baronville
17 - Demande de subvention DSIL- Sécurisation des piétons - Route de Baronville
18 - Demande de subvention - Appel à projet Fonds d'innovation et de transformation numérique des collectivités territoriales - Panneaux mémoriels interactifs
19 - Demande de subvention DSIL- PMR Weiler
20-Demande de subvention DSIL- Réfection Eglise Protestante
21- Demande de subvention DRAC - Réfection Eglise Protestante
22 - Demande de subvention - Région Grand Est - renouvellement Urbain - Réfection Eglise Protestante
23 - Demande de subvention - Région Grand Est - Préservation Patrimoine - Région Eglise Protestante
24 - Demande de subvention DSIL - Vidéoprotections
25 - Demande de subvention Région Grand Est - Usages numériques - Vidéoprotections
26- Demande de subvention DSIL- Réhabilitation des écoles
27 - Cession de rang